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BASIC ® |
UNIVERSAL ® |
| Obligation du client pour actionner la garantie |
Notification de réserves
immédiate
Formulaire 2 |
Notification de réserves
immédiate
Formulaire 2 |
| Délai pour adresser le Claim form (3) Route |
5 jours |
5 jours |
| Délai pour adresser le Claim form (3) Aérien |
5 jours |
7 jours |
| Délai pour adresser le Claim form (3) Maritime |
7 jours |
20 jours |
| Les exclusions |
Vive propre de la chose
Faute du client
Confiscation
Absence d’emballage
Retard dans l’expédition
Armes, explosifs
Risques de guerres
Émeutes, grèves
Punitives-damages
dommage immatériels |
Vive propre de la chose
Faute du client
Confiscation
Absence d’emballage
Retard dans l’expédition
Armes, explosifs
Risques de guerres
Emeutes, grèves
Punitives-damages
dommage immatériels |
| Les marchandises exclues |
Bijoux, pierres précieuses
Monnaies, timbres
Billets de banque
Collections
Titres, actions, obligations
Animaux vivants
Produits périssables
Marchandises dangereuses
Fourrures, plantes |
Bijoux, pierres précieuses
Monnaies, timbres
Billets de banque
Collections
Titres, actions, obligations
Animaux vivants
Produits périssables
Marchandises dangereuses
Plantes |
Indemnisation en valeur de remplacement déclarée
pour les achats antérieurs à |
6 mois |
12 mois |
| Coefficient de vétusté maximum |
70% sauf informatique |
30% sauf informatique |
| Indemnisation pour les meubles anciens et objets d’art |
Valeur déclarée avec
confirmation d’expert |
Valeur déclarée avec
confirmation d’expert |
Indemnisation pour la dépréciation de valeur après
sinistre à dire d’expert pour les meubles anciens et
objets d’art |
Non |
Au cas par cas
Moyennant surprime
Plafonné à 15% de la valeur |
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